CEVASOL
Présentation de la marque CEVASOL
Déposée le 29 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEVASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CEVASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701943.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEVASOL est expirée depuis le 29 octobre 2007.
Sanofi Santé Nutrition Animale a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49