Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEVASOL
Sanofi Santé Nutrition Animale (S.A.)

Numéro de dépôt :
97701943
Date de dépôt :
29/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2007

Présentation de la marque CEVASOL

Déposée le 29 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEVASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanofi Santé Nutrition Animale domicilié(e) Zone Industrielle de La Ballastière, 33500 Libourne - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Magali COHEN SSNA - France.

La marque CEVASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEVASOL est expirée depuis le 29 octobre 2007.

Sanofi Santé Nutrition Animale a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


Sanofi Santé Nutrition Animale (S.A.) - Zone Industrielle de La Ballastière, 33500 Libourne - France - SIREN 301763405


Mlle Magali COHEN SSNA - France


Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

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