Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEPHALOCOL
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE

Numéro de dépôt :
92422624
Date de dépôt :
10/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2002

Présentation de la marque CEPHALOCOL

Déposée le 10 juin 1992 par SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEPHALOCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE, domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI (Service des Marques) - France.

La marque CEPHALOCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPHALOCOL est expirée depuis le 10 juin 2002.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE - Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 LIBOURNE - France


ELF SANOFI (Service des Marques) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Inscription le 1 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°168795 - Publication au BOPI 1994-02-01

Inscription le 11 octobre 2002 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°356046 - Publication au BOPI 2002-10-11

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants