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Marques déposées par SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE
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CARBOTYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARBOTYL
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE

Numéro de dépôt :
1216072
Date de dépôt :
18/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2002

Présentation de la marque CARBOTYL

Déposée le 18 octobre 1982 par SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBOTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE, domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière F - 33500 LIBOURNE (dossier no 2009379) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, José MONTEIRO Service des Marques, ELF SANOFI domicilié(e) (dossier no 2009379) - France.

La marque CARBOTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARBOTYL est expirée depuis le 18 octobre 2002.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE - Zone Industrielle de la Ballastière F - 33500 LIBOURNE (dossier no 2009379) - France


José MONTEIRO Service des Marques, ELF SANOFI - (dossier no 2009379) - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1992 n°2009379 - Publication au BOPI 1992-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°62001 - Publication au BOPI 1992-04-06

Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°62000 - Publication au BOPI 1992-04-06

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances alimentaires pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.