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Marques déposées par la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE
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CALCIVIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALCIVIT
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE

Numéro de dépôt :
1379400
Date de dépôt :
13/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2006

Présentation de la marque CALCIVIT

Déposée le 13 novembre 1986 par la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALCIVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière F - 33500 LIBOURNE (dossier no 2067332) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI Service des Marques domicilié(e) (dossier no 2067332) - France.

La marque CALCIVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALCIVIT est expirée depuis le 13 novembre 2006.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE - Zone Industrielle de la Ballastière F - 33500 LIBOURNE (dossier no 2067332) - France - SIREN 301763405


SANOFI Service des Marques - (dossier no 2067332) - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 1996 n°2067332 - Publication au BOPI 1996-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Inscription le 18 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°194797 - Publication au BOPI 1995-12-18

Inscription le 18 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194796 - Publication au BOPI 1995-12-18

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