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Marques déposées par la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE
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BIOTI'VIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOTI'VIL
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE

Numéro de dépôt :
1400756
Date de dépôt :
27/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2007

Présentation de la marque BIOTI'VIL

Déposée le 27 mars 1987 par la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOTI'VIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 LIBOURNE (dossier no 2082102) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE Florence TEXIER domicilié(e) (dossier no 2082102) - France.

La marque BIOTI'VIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOTI'VIL est expirée depuis le 27 mars 2007.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE - Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 LIBOURNE (dossier no 2082102) - France - SIREN 301763405


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE Florence TEXIER - (dossier no 2082102) - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1997 n°2082102 - Publication au BOPI 1997-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Inscription - Transmission de propriété n°42068 - Publication au BOPI

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