Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIAL
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE

Numéro de dépôt :
1231475
Date de dépôt :
17/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2003

Présentation de la marque BIAL

Déposée le 17 janvier 1983 par la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 LIBOURNE (dossier no 2013292) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, José MONTEIRO Service des Marques ELF SANOFI domicilié(e) (dossier no 2013292) - France.

La marque BIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIAL est expirée depuis le 17 janvier 2003.

SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : PHOROS , VITA STOCK , LD FRAMERASOL , MEGALONE , OFPLAIE , METRI-MIX , PIETIFUGE , TETRACOCCICID , FLURAL , NUTRIWELP


SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE - Zone Industrielle de la Ballastière, 33500 LIBOURNE (dossier no 2013292) - France - SIREN 301763405


José MONTEIRO Service des Marques ELF SANOFI - (dossier no 2013292) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1993 n°2013292 - Publication au BOPI 1993-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Inscription le 13 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153729 - Publication au BOPI 1993-01-13

Inscription le 13 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153728 - Publication au BOPI 1993-01-13

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres;matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.