Déposée le 13 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUA - PLAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Z.I. de la Ballastière, 33500 LIBOURNE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie. - France.
La marque AQUA - PLAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI SANTE NUTRITION ANIMALE (société anonyme) - Z.I. de la Ballastière, 33500 LIBOURNE. - France
Cabinet Beau de Loménie. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34
Appareil et réactif pour l'analyse bactériologique des eaux de culture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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