Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LABORATOIRES D'ARTY
Numéro de dépôt :
1191467
Date de dépôt :
05/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/1992
Présentation de la marque LABORATOIRES D'ARTY
Déposée le 5 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LABORATOIRES D'ARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LABORATOIRES D'ARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABORATOIRES D'ARTY est expirée depuis le 5 janvier 1992.
SANOFI SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-21