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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE ANIMALE
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CEVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEVA
SANOFI SANTE ANIMALE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1332331
Date de dépôt :
26/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/1995
CEVA de SANOFI SANTE ANIMALE

Présentation de la marque CEVA

Déposée le 26 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE ANIMALE domicilié(e) 37, avenue George V, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEVA est expirée depuis le 26 novembre 1995.

SANOFI SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ENTERO MIX , LABORATOIRES D'ARTY , MICOCCIDIN , GIBELAX 10 , NEOCILLONE , GRESILOR , STAR-MIX , MÉRÉ , SUFURAL , VERMAZINE


SANOFI SANTE ANIMALE (société anonyme) - 37, avenue George V, 75008 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Composés minéraux et pré-mélangés

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.