Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATTACHE CEVA
SANOFI SANTE ANIMALE, Société Anonyme, 37, avenue George V, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1211737
Date de dépôt :
24/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/1992
ATTACHE CEVA de SANOFI SANTE ANIMALE

Présentation de la marque ATTACHE CEVA

Déposée le 24 août 1982 par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATTACHE CEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE ANIMALE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle N. KAPAMADJIAN. - France.

La marque ATTACHE CEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATTACHE CEVA est expirée depuis le 24 août 1992.

SANOFI SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ENTERO MIX , LABORATOIRES D'ARTY , MICOCCIDIN , GIBELAX 10 , NEOCILLONE , GRESILOR , STAR-MIX , MÉRÉ , SUFURAL , VERMAZINE


SANOFI SANTE ANIMALE, Société Anonyme, 37, avenue George V, 75008 PARIS. - France


Mlle N. KAPAMADJIAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Articles en forme de triangle, en matière plastique, destinés à identifier les animaux