Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIBILINE
SANOFI SANTE ANIMALE S.A.

Numéro de dépôt :
1229798
Date de dépôt :
11/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1993

Présentation de la marque ARTIBILINE

Déposée le 11 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTIBILINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI SANTE ANIMALE domicilié(e) 37, avenue George V, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle N. KAPAMADJIAN - France.

La marque ARTIBILINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIBILINE est expirée depuis le 11 mars 1993.

SANOFI SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ENTERO MIX , LABORATOIRES D'ARTY , MICOCCIDIN , GIBELAX 10 , NEOCILLONE , GRESILOR , STAR-MIX , MÉRÉ , SUFURAL , VERMAZINE


SANOFI SANTE ANIMALE S.A. - 37, avenue George V, 75008 PARIS - France


Mlle N. KAPAMADJIAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Produits pharmaceutiques.