Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TETRACOQ
sanofi Pasteur, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1262988
Date de dépôt :
29/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/02/2024

Présentation de la marque TETRACOQ

Déposée le 29 février 1984 par la Société Anonyme (SA) sanofi Pasteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TETRACOQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi Pasteur domicilié(e) 2 avenue du Pont Pasteur - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 505 370 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi Pasteur c/o Sanofi, Mme GILLES-FORT Catherine, DIRECTION JURIDIQUE MARQUES B3/315 domicilié(e) POLE MAINTIEN EN VIGUEUR, 20 Avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France.

La marque TETRACOQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TETRACOQ est expirée depuis le 29 février 2024.

sanofi Pasteur a également déposé les autres marques suivantes : influenza VACCINES At the forefront of influenza protection , BENEFIVE , SIXERLI , SIXPLIANT , VAXIGRIP QUADRAVANCE , HEPATIVAX , OPVERO , VIFLUDEL , Creating vaccines, protecting life , PANVIVAX


sanofi Pasteur, Société Anonyme - 2 avenue du Pont Pasteur - 69007 - LYON - France - SIREN 349505370


Sanofi Pasteur c/o Sanofi, Mme GILLES-FORT Catherine, DIRECTION JURIDIQUE MARQUES B3/315 - POLE MAINTIEN EN VIGUEUR, 20 Avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France


Renouvellement sans limitation n°2030194 - Publication au BOPI 1994-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2003 n°2255564 - Publication au BOPI 2003-12-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Inscription le 14 janvier 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50680 - Publication au BOPI 1991-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Inscription le 1 juillet 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°349781 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 24 août 2005 - Changement de dénomination n°416885 - Publication au BOPI 2005-08-24

Renouvellement sans limitation le 17 février 2014 n°2551081 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-17

Inscription le 10 mars 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°644347 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-10

Inscription le 25 juillet 2018 - Changement d'adresse n°729504 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-25

Une spécialité pharmaceutique.