Marque expirée - Marque en non vigueur

IMULE
Sanofi Pasteur, société anonyme

Numéro de dépôt :
1571375
Date de dépôt :
22/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2020

Présentation de la marque IMULE

Déposée le 22 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) Sanofi Pasteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMULE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanofi Pasteur domicilié(e) 2 avenue Pont Pasteur - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 505 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi Pasteur domicilié(e) 2 avenue Pont Pasteur - 69007 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMULE est expirée depuis le 22 janvier 2020.

Sanofi Pasteur a également déposé les autres marques suivantes : influenza VACCINES At the forefront of influenza protection , BENEFIVE , SIXERLI , SIXPLIANT , VAXIGRIP QUADRAVANCE , HEPATIVAX , OPVERO , VIFLUDEL , Creating vaccines, protecting life , PANVIVAX


Sanofi Pasteur, société anonyme - 2 avenue Pont Pasteur - 69007 - LYON - France - SIREN 349505370


Sanofi Pasteur - 2 avenue Pont Pasteur - 69007 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2154094 - Publication au BOPI 1999-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 1 juillet 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°349781 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 24 août 2005 - Changement de dénomination n°416885 - Publication au BOPI 2005-08-24

Inscription le 5 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51243 - Publication au BOPI 1991-02-05

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2009 n°2423915 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-26

Vaccins et autres médicaments conditionnés, par dose, en cartouches pour administration parentérale par jet; appareils d'injection parentérale par jet et cartouches destinées à être utilisée avec ces appareils et susceptibles de contenir des vaccins ou autres médicaments destinés à être administrés par jet

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.