Déposée le 22 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) Sanofi Pasteur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IMULE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanofi Pasteur domicilié(e) 2 avenue Pont Pasteur - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 505 370 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi Pasteur domicilié(e) 2 avenue Pont Pasteur - 69007 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sanofi Pasteur, société anonyme - 2 avenue Pont Pasteur - 69007 - LYON - France - SIREN 349505370
Sanofi Pasteur - 2 avenue Pont Pasteur - 69007 - LYON - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2154094 - Publication au BOPI 1999-09-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26
Inscription le 1 juillet 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°349781 - Publication au BOPI 2002-07-01
Inscription le 24 août 2005 - Changement de dénomination n°416885 - Publication au BOPI 2005-08-24
Inscription le 5 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51243 - Publication au BOPI 1991-02-05
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2009 n°2423915 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-26
Vaccins et autres médicaments conditionnés, par dose, en cartouches pour administration parentérale par jet; appareils d'injection parentérale par jet et cartouches destinées à être utilisée avec ces appareils et susceptibles de contenir des vaccins ou autres médicaments destinés à être administrés par jet
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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