IMOGAM
Présentation de la marque IMOGAM
Déposée le 22 août 1989 par la Société Anonyme (SA) SANOFI PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMOGAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IMOGAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque IMOGAM arrivera à expiration en date du 22 août 2029.
SANOFI PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 26 février 2009 n°2140536 - Publication au BOPI 2009-02-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54
Renouvellement sans limitation n°2140536 - Publication au BOPI 1999-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38
Inscription le 24 août 2005 - Changement de dénomination n°416885 - Publication au BOPI 2005-08-24
Inscription le 14 janvier 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50680 - Publication au BOPI 1991-01-14
Inscription le 1 juillet 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°349781 - Publication au BOPI 2002-07-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31
Inscription le 8 juin 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°499123 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2009 n°2405203 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-04-21
Inscription le 22 février 2018 - Changement d'adresse n°717649 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-22
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2019 n°2717610 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-10