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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI PASTEUR
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D.T. COQ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

D.T. COQ
SANOFI PASTEUR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1382242
Date de dépôt :
24/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2026

Présentation de la marque D.T. COQ

Déposée le 24 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) SANOFI PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D.T. COQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI PASTEUR domicilié(e) 2 Avenue Pont Pasteur - 69007 - LYON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque D.T. COQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque D.T. COQ arrivera à expiration en date du 24 mars 2026.

SANOFI PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : influenza VACCINES At the forefront of influenza protection , BENEFIVE , SIXERLI , SIXPLIANT , VAXIGRIP QUADRAVANCE , HEPATIVAX , OPVERO , VIFLUDEL , Creating vaccines, protecting life , PANVIVAX


SANOFI PASTEUR, Société anonyme - 2 Avenue Pont Pasteur - 69007 - LYON - France


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2065391 - Publication au BOPI 1996-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2006 n°2306250 - Publication au BOPI 2006-01-26

Inscription le 14 janvier 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50680 - Publication au BOPI 1991-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 1 juillet 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°349781 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 24 août 2005 - Changement de dénomination n°416885 - Publication au BOPI 2005-08-24

Inscription le 4 juillet 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°673129 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2016 n°2621463 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-20

Inscription le 25 juillet 2018 - Changement d'adresse n°729504 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-25

Produits pharmaceutiques et notamment un vaccin.