Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMBOVAX
SANOFI PASTEUR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93482791
Date de dépôt :
08/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2023

Présentation de la marque COMBOVAX

Déposée le 8 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SANOFI PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBOVAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI PASTEUR domicilié(e) 2 Avenue Pont Pasteur - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 505 370 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI PASTEUR c/o SANOFI, Direction Juridique Marques B3/315 domicilié(e) 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France.

La marque COMBOVAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMBOVAX est expirée depuis le 8 septembre 2023.

SANOFI PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : influenza VACCINES At the forefront of influenza protection , BENEFIVE , SIXERLI , SIXPLIANT , VAXIGRIP QUADRAVANCE , HEPATIVAX , OPVERO , VIFLUDEL , Creating vaccines, protecting life , PANVIVAX


SANOFI PASTEUR, Société Anonyme - 2 Avenue Pont Pasteur - 69007 - LYON - France - SIREN 349505370


SANOFI PASTEUR c/o SANOFI, Direction Juridique Marques B3/315 - 20 avenue Raymond Aron - 92160 - ANTONY - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2003 n°2246715 - Publication au BOPI 2003-07-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07

Inscription le 1 juillet 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°349781 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 24 août 2005 - Changement de dénomination n°416885 - Publication au BOPI 2005-08-24

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2013 n°2535263 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-11

Produits pharmaceutiques.Vaccins à usage humain