Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BENEFIVE
Sanofi Pasteur société anonyme

Numéro de dépôt :
3434346
Date de dépôt :
13/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
BENEFIVE de Sanofi Pasteur

Présentation de la marque BENEFIVE

Déposée le 13 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) Sanofi Pasteur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BENEFIVE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanofi Pasteur domicilié(e) 2, avenue Pont Pasteur,69007 LYON - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 505 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi Pasteur Enguerrand NARDONE Dpt Prop Industrielle domicilié(e) 2, avenue Pont Pasteur,69367 LYON cedex 07 - 69367 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Sanofi Pasteur a également déposé les autres marques suivantes : influenza VACCINES At the forefront of influenza protection , SIXERLI , SIXPLIANT , VAXIGRIP QUADRAVANCE , HEPATIVAX , OPVERO , VIFLUDEL , Creating vaccines, protecting life , PANVIVAX , IDflu


Sanofi Pasteur société anonyme - 2, avenue Pont Pasteur,69007 LYON - 69007 - France - SIREN 349505370


Sanofi Pasteur Enguerrand NARDONE Dpt Prop Industrielle - 2, avenue Pont Pasteur,69367 LYON cedex 07 - 69367 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Inscription le 8 janvier 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°466579 - Publication au BOPI 2008-01-08

Inscription le 19 mars 2007 - Rejet total n°450664 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 20 juin 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°456135 - Publication au BOPI 2007-06-20

Inscription le 6 décembre 2006 - retrait partiel n°444981 - Publication au BOPI 2006-12-06

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Produits pharmaceutiques ; vaccins.