Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPMSD
SANOFI PASTEUR MSD S.N.C., Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3370164
Date de dépôt :
12/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/07/2025
SPMSD de SANOFI PASTEUR MSD S.N.C

Présentation de la marque SPMSD

Déposée le 12 juillet 2005 par SANOFI PASTEUR MSD S.N.CTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SPMSD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est SANOFI PASTEUR MSD S.N.CTODO domicilié(e) 162 Avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 032 934 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON cedex 03 - France.

La marque SPMSD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPMSD arrivera à expiration en date du 12 juillet 2025.

SANOFI PASTEUR MSD S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : FAMILIVAC , PEDCOMBOS , VIAVAX , PENTAVAC , PRODIGRIP , VAXILINE , VAXIQUIZZ , FAMILIVAC , TETRAVAC , KIDOPAX


SANOFI PASTEUR MSD S.N.C., Société en Nom Collectif - 162 Avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France - SIREN 392032934


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON cedex 03 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2015 n°2586898 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-05-18

Inscription le 5 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°717963 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-05

Produis pharmaceutiques, vaccins. Logiciels (programmes enregistrés) et banques de données se rapportant aux vaccins, aux vaccinations, aux pathologies évitables par la vaccination et aux voyages. Transmission d'informations par voie de télécommunications en matières pharmaceutiques, médicales et sanitaires. Assistance médicale, information et consultation en matière médicale et sanitaire.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.