(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 septembre 1995 par SANOFI PASTEUR MSD S.N.CTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588091.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 11 septembre 2025.
SANOFI PASTEUR MSD S.N.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08
Inscription le 3 mars 1997 - Changement d'adresse n°233580 - Publication au BOPI 1997-03-03
Inscription le 21 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415591 - Publication au BOPI 2005-07-21
Inscription le 9 mars 2000 - Changement de dénomination n°298158 - Publication au BOPI 2000-03-09
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2005 n°2296326 - Publication au BOPI 2005-09-01
Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2015 n°2586902 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-05-18