TUBERSOL

Sanofi Pasteur Limited/Sanofi Pasteur Limitée, Société Anonyme

Présentation de la marque TUBERSOL

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) Sanofi Pasteur Limited/Sanofi Pasteur Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TUBERSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanofi Pasteur Limited/Sanofi Pasteur Limitée domicilié(e) 1755 Steeles Avenue West, TORONTO, M2R 3T4 ONTARIO - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi Pasteur Limitée, C/O Sanofi, Mlle Joëlle SANIT-HUGOT, Direction Juridique Marques domicilié(e) 82 Avenue Raspail, B3/101 - 94250 - GENTILLY - France.

La marque TUBERSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBERSOL arrivera à expiration en date du 3 juillet 2025.

Sanofi Pasteur Limited/Sanofi Pasteur Limitée a également déposé les autres marques suivantes : FLUZONE , IMMUCYST , TUBERTEST