Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Papillomavirus Humains
SANOFI PASTER MSD S.N.C, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3961307
Date de dépôt :
15/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2022
Papillomavirus Humains de SANOFI PASTER MSD S.N.C

Présentation de la marque Papillomavirus Humains

Déposée le 15 novembre 2012 par SANOFI PASTER MSD S.N.CTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Papillomavirus Humains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est SANOFI PASTER MSD S.N.CTODO domicilié(e) 8 rue Jonas Salk - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 032 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque Papillomavirus Humains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Papillomavirus Humains est expirée depuis le 15 novembre 2022.


SANOFI PASTER MSD S.N.C, Société en Nom Collectif - 8 rue Jonas Salk - 69007 - LYON - France - SIREN 392032934


Cabinet LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 20 août 2013 - Rejet partiel n°607238 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Errata de l'enregistrement - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Inscription le 18 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°709693 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-18

Inscription le 18 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°709692 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-18

Mise à disposition de services de communication vocale sur Internet, communication électronique par le biais de chatrooms, lignes de chat, réseaux sociaux et forums Internet en matière de santé ;

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