SURGAM
Présentation de la marque SURGAM
Déposée le 14 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANOFI MATURE IP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURGAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SURGAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SURGAM arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.
SANOFI MATURE IP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153494 - Publication au BOPI 1999-09-23
Inscription le 22 juillet 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°174756 - Publication au BOPI 1994-07-22
Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323671 - Publication au BOPI 2001-05-15
Inscription le 16 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247096 - Publication au BOPI 1997-12-16
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2009 n°2419192 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-28
Inscription le 15 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754167 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2019 n°2725572 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-16