CP CONFRONTATIONS PSYCHIATRIQUES
Présentation de la marque CP CONFRONTATIONS PSYCHIATRIQUES
Déposée le 16 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANOFI MATURE IP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CP CONFRONTATIONS PSYCHIATRIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CP CONFRONTATIONS PSYCHIATRIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CP CONFRONTATIONS PSYCHIATRIQUES arrivera à expiration en date du 16 août 2029.
SANOFI MATURE IP a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 juin 1999 n°2147920 - Publication au BOPI 1999-06-29
Inscription le 19 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°281562 - Publication au BOPI 1999-07-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Inscription le 8 mars 2001 - Changement de dénomination n°317641 - Publication au BOPI 2001-03-08
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2010 n°2426910 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Inscription le 15 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754167 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2019 n°2717745 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-11