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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR
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SONATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONATA
SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95562436
Date de dépôt :
09/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2005

Présentation de la marque SONATA

Déposée le 9 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SONATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR domicilié(e) Boulevard Raymond Poincaré, 3 F - 92430 MARNES LA COQUETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 289 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI (Service des Marques) - France.

La marque SONATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONATA est expirée depuis le 9 mars 2005.

SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : SCIPION , SCREENELAVIA , ORFEO , CANDICOLOR , RECITAL , CONCERTO , STAKATO , DISKAN , PASTONE IPP , TOUCAN


SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR (société anonyme) - Boulevard Raymond Poincaré, 3 F - 92430 MARNES LA COQUETTE - France - SIREN 343289450


SANOFI (Service des Marques) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Appareils et instruments pour le diagnostic in vitro à usage en laboratoire Appareils et instruments pour le diagnostic in vitro à usage médical

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.