Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECITAL
SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
93499158
Date de dépôt :
29/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2003

Présentation de la marque RECITAL

Déposée le 29 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR domicilié(e) Boulevard Raymond Poincaré, 3 F-92430 MARNES LA COQUETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 289 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI (Service des Marques) - France.

La marque RECITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECITAL est expirée depuis le 29 décembre 2003.

SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : SCIPION , SCREENELAVIA , ORFEO , CANDICOLOR , CONCERTO , STAKATO , DISKAN , PASTONE IPP , TOUCAN , MAGESTICK


SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR (société anonyme) - Boulevard Raymond Poincaré, 3 F-92430 MARNES LA COQUETTE - France - SIREN 343289450


ELF SANOFI (Service des Marques) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Réactifs pour le diagnostic à usage scientifique ou industriel Réactifs pour le diagnostic à usage médical Appareils et instruments pour le diagnostic à usage scientifique ou industriel Appareils et instruments pour le diagnostic à usage médical

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.