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Marques déposées par la société SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR
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MODULIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULIA
SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR

Numéro de dépôt :
93485647
Date de dépôt :
28/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2003

Présentation de la marque MODULIA

Déposée le 28 septembre 1993 par la société SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la société SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR domicilié(e) Boulevard Raymond Poincaré, 3 F-92430 MARNES LA COQUETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 289 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI (Service des Marques) - France.

La marque MODULIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULIA est expirée depuis le 28 septembre 2003.

SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : SCIPION , SCREENELAVIA , ORFEO , CANDICOLOR , RECITAL , CONCERTO , STAKATO , DISKAN , PASTONE IPP , TOUCAN


SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR - Boulevard Raymond Poincaré, 3 F-92430 MARNES LA COQUETTE - France - SIREN 343289450


ELF SANOFI (Service des Marques) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Appareils et instruments pour le diagnostic in vitro à usage en laboratoire.Appareils et instruments pour le diagnostic in vitro à usage médical

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.