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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR
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DECISOFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECISOFT
SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94521277
Date de dépôt :
19/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2004

Présentation de la marque DECISOFT

Déposée le 19 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECISOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR domicilié(e) Boulevard Raymond Poincaré, 3 F - 92430 MARNES LA COQUETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 289 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI (Service des Marques) - France.

La marque DECISOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECISOFT est expirée depuis le 19 mai 2004.

SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : SCIPION , SCREENELAVIA , ORFEO , CANDICOLOR , RECITAL , CONCERTO , STAKATO , DISKAN , PASTONE IPP , TOUCAN


SANOFI DIAGNOSTICS PASTEUR (société anonyme) - Boulevard Raymond Poincaré, 3 F - 92430 MARNES LA COQUETTE - France - SIREN 343289450


ELF SANOFI (Service des Marques) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

"Appareil et logiciel pour la lecture et l'interprétation de tests de diagnostic du domaine scientifique" "Appareil et logiciel pour la lecture et l'interprétation de tests de diagnostic du domaine médical"

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.