Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SANOFI BIO INDUSTRIES
/
SEVANIL SEBALCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVANIL SEBALCE
SANOFI BIO INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
1249698
Date de dépôt :
02/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/2003
SEVANIL SEBALCE de SANOFI BIO INDUSTRIES

Présentation de la marque SEVANIL SEBALCE

Déposée le 2 novembre 1983 par la société SANOFI BIO INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVANIL SEBALCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SANOFI BIO INDUSTRIES domicilié(e) 66, avenue Marceau, 75008 PARIS (dossier no 2024152) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 686 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI (service des marques) domicilié(e) (dossier no 2024152) - France.

La marque SEVANIL SEBALCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVANIL SEBALCE est expirée depuis le 2 novembre 2003.

SANOFI BIO INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SODOPAL , JMB , SEMOKA , PROVALBIO , INDOS , ALPINA , CITROLIGHT , LY , GOMOIDE , EMULSTAB


SANOFI BIO INDUSTRIES - 66, avenue Marceau, 75008 PARIS (dossier no 2024152) - France - SIREN 712043686


ELF SANOFI (service des marques) - (dossier no 2024152) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1993 n°2024152 - Publication au BOPI 1993-10-08

Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350583 - Publication au BOPI 2002-07-24

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°300170 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription - Transmission de propriété n°19617 - Publication au BOPI

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°300169 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription - Transmission de propriété n°13165 - Publication au BOPI

Vanille sous toutes ses formes, arômes de vanille, extraits de vanille pour l'industrie alimentaire.