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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI BIO INDUSTRIES
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PROVALBIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVALBIO
SANOFI BIO INDUSTRIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1702447
Date de dépôt :
29/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2001

Présentation de la marque PROVALBIO

Déposée le 29 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SANOFI BIO INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROVALBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI BIO INDUSTRIES domicilié(e) 66, avenue Marceau, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque PROVALBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVALBIO est expirée depuis le 29 avril 2001.

SANOFI BIO INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SODOPAL , JMB , SEMOKA , INDOS , ALPINA , CITROLIGHT , LY , GOMOIDE , EMULSTAB , INFO GELATINE


SANOFI BIO INDUSTRIES (société anonyme) - 66, avenue Marceau, 75008 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°300170 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°300169 - Publication au BOPI 2000-05-15

Engrais.Aliments pour le bétail issus d'un traitement biotechnologique. Récupération, traitement suivant un procédé biotechnologique et valorisation de déchets industriels, agricoles ou d'origine animale en vue de leur utilisation pour la fabrication d'engrais et aliments pour le bétail

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.