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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI BIO INDUSTRIES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SANOFI BIO INDUSTRIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94510500
Date de dépôt :
09/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SANOFI BIO INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI BIO INDUSTRIES domicilié(e) 66, avenue Marceau, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI Service des Marques - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510500.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 mars 2004.

SANOFI BIO INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SODOPAL , JMB , SEMOKA , PROVALBIO , INDOS , ALPINA , CITROLIGHT , LY , GOMOIDE , EMULSTAB


SANOFI BIO INDUSTRIES (société anonyme) - 66, avenue Marceau, 75008 PARIS - France - SIREN 712043686


ELF SANOFI Service des Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 10 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293109 - Publication au BOPI 2000-01-10

Inscription le 10 janvier 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°293108 - Publication au BOPI 2000-01-10

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

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