Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PASSION DE LA NATURE
SANOFI BIO INDUSTRIES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1700712
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2001

Présentation de la marque LA PASSION DE LA NATURE

Déposée le 22 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SANOFI BIO INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PASSION DE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI BIO INDUSTRIES domicilié(e) 66, Avenue Marceau, 75008 PARIS - France.

La marque LA PASSION DE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PASSION DE LA NATURE est expirée depuis le 22 octobre 2001.

SANOFI BIO INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SODOPAL , JMB , SEMOKA , PROVALBIO , INDOS , ALPINA , CITROLIGHT , LY , GOMOIDE , EMULSTAB


SANOFI BIO INDUSTRIES (Société Anonyme) - 66, Avenue Marceau, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°300170 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°300169 - Publication au BOPI 2000-05-15

Hydrocolloides et notamment gélatine et polysaccharides tels que guar, caroube, pectines, alginates, carraghénanes et xanthane à usage alimentaire;auxiliaires laitiers et ferments enzymatiques destinés à l'industrie des produits laitiers;agents de gélification , épaississement et stabilisation de produits alimentaires; arômes, texturants et colorants destinés à l'industrie des produits alimentaires

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.