LA FRANCO-MITCHAM
Présentation de la marque LA FRANCO-MITCHAM
Déposée le 11 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SANOFI BIO INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FRANCO-MITCHAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA FRANCO-MITCHAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCO-MITCHAM est expirée depuis le 11 juillet 1999.
SANOFI BIO INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01