Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDAY-FERMIERE
SANOFI BIO INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
92438303
Date de dépôt :
15/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2002

Présentation de la marque GRANDAY-FERMIERE

Déposée le 15 octobre 1992 par la société SANOFI BIO INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDAY-FERMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la société SANOFI BIO INDUSTRIES domicilié(e) 66, Avenue Marceau, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI Service des Marques - France.

La marque GRANDAY-FERMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDAY-FERMIERE est expirée depuis le 15 octobre 2002.

SANOFI BIO INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SODOPAL , JMB , SEMOKA , PROVALBIO , INDOS , ALPINA , CITROLIGHT , LY , GOMOIDE , EMULSTAB


SANOFI BIO INDUSTRIES - 66, Avenue Marceau, 75008 PARIS - France - SIREN 712043686


ELF SANOFI Service des Marques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18

Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°156966 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 10 janvier 2000 - Changement de dénomination n°293109 - Publication au BOPI 2000-01-10

Inscription le 10 janvier 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°293108 - Publication au BOPI 2000-01-10

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Viande, poisson, et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles