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Marques déposées par SANOFI BIO INDUSTRIES
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BACTISYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTISYSTEM
SANOFI BIO INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
92427662
Date de dépôt :
20/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2002

Présentation de la marque BACTISYSTEM

Déposée le 20 juillet 1992 par SANOFI BIO INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BACTISYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est SANOFI BIO INDUSTRIES, domicilié(e) 66, Avenue Marceau, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI Service des Marques - France.

La marque BACTISYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTISYSTEM est expirée depuis le 20 juillet 2002.

SANOFI BIO INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SODOPAL , JMB , SEMOKA , PROVALBIO , INDOS , ALPINA , CITROLIGHT , LY , GOMOIDE , EMULSTAB


SANOFI BIO INDUSTRIES - 66, Avenue Marceau, 75008 PARIS - France


ELF SANOFI Service des Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°300169 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350583 - Publication au BOPI 2002-07-24

Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°300170 - Publication au BOPI 2000-05-15

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Préparation biologiques y compris réactifs biologiques pour test de détection de virus et bactéries contenus dans les produits laitiers.Ferments lactiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.