Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALPROKINE
sanofi-aventis Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95571273
Date de dépôt :
10/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2015

Présentation de la marque VALPROKINE

Déposée le 10 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALPROKINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis domicilié(e) 174 avenue de France,75013 (dossier no 2284541) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis Direction Juridique Marques Joëlle SANIT-HUGOT domicilié(e) 82 avenue Raspail,94110 GENTILLY (dossier no 2284541) - 94110 - France.

La marque VALPROKINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALPROKINE est expirée depuis le 10 mai 2015.

sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


sanofi-aventis Société Anonyme - 174 avenue de France,75013 (dossier no 2284541) - 75013 - France - SIREN 395030844


sanofi-aventis Direction Juridique Marques Joëlle SANIT-HUGOT - 82 avenue Raspail,94110 GENTILLY (dossier no 2284541) - 94110 - France


Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2005 n°2284541 - Publication au BOPI 2005-03-21

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits pharmaceutiques pour le traitement de troubles du système nerveux central en particulier l'épilepsie