Marque expirée - Marque en non vigueur

SYMPANEUROL
sanofi-aventis Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1530177
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
26/04/2019

Présentation de la marque SYMPANEUROL

Déposée le 26 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « SYMPANEUROL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis domicilié(e) 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2392324) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis Direction Juridique Marques Mme Carole Tricoire domicilié(e) 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2392324) - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SYMPANEUROL est expirée depuis le 26 avril 2019.

sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


sanofi-aventis Société Anonyme - 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2392324) - 75013 - France - SIREN 395030844


sanofi-aventis Direction Juridique Marques Mme Carole Tricoire - 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2392324) - 94255 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2008 n°2392324 - Publication au BOPI 2008-12-16

Renouvellement sans limitation n°2134218 - Publication au BOPI 1999-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 3 décembre 2001 - Concession de licence n°336218 - Publication au BOPI 2001-12-03

Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392150 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 17 octobre 2005 - Résiliation de licence n°420613 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 15 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314074 - Publication au BOPI 2001-01-15

Produits pharmaceutiques