Marque expirée - Marque en non vigueur

SUREPTIL
SANOFI-AVENTIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1350315
Date de dépôt :
11/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2016

Présentation de la marque SUREPTIL

Déposée le 11 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUREPTIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS domicilié(e) 174, avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2310610) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis Direction Juridique Marques domicilié(e) 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY (dossier no 2310610) - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUREPTIL est expirée depuis le 11 avril 2016.

SANOFI-AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


SANOFI-AVENTIS Société Anonyme - 174, avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2310610) - 75013 - France - SIREN 395030844


sanofi-aventis Direction Juridique Marques - 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY (dossier no 2310610) - 94255 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2006 n°2310610 - Publication au BOPI 2006-03-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription - Concession de licence n°35638 - Publication au BOPI

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167920 - Publication au BOPI 1994-01-17

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11

Renouvellement sans limitation n°2066400 - Publication au BOPI 1996-28

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques utilisés dans les domaines cardio-vasculaires circulatoires et de circulation cérébrale.