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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS
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SULTONIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SULTONIL
SANOFI-AVENTIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1335183
Date de dépôt :
17/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2015

Présentation de la marque SULTONIL

Déposée le 17 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SULTONIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS domicilié(e) 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2301063) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI-AVENTIS Direction Juridique Marques domicilié(e) 82 Avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2301063) - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SULTONIL est expirée depuis le 17 décembre 2015.

SANOFI-AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


SANOFI-AVENTIS Société Anonyme - 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2301063) - 75013 - France - SIREN 395030844


SANOFI-AVENTIS Direction Juridique Marques - 82 Avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2301063) - 94255 - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2005 n°2301063 - Publication au BOPI 2005-11-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Inscription le 22 juin 1993 - Transmission de propriété n°159870 - Publication au BOPI 1993-06-22

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11

Renouvellement sans limitation n°2055195 - Publication au BOPI 1995-43

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques, emplâtres, matériel pour pansement, désinfectants.