SPASMOPRIV
Présentation de la marque SPASMOPRIV
Déposée le 22 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPASMOPRIV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPASMOPRIV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPASMOPRIV est expirée depuis le 22 janvier 2015.
SANOFI-AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1994 n°2041789 - Publication au BOPI 1994-12-23
Renouvellement avec limitation le 14 décembre 2004 n°2277142 - Publication au BOPI 2004-12-14
Inscription - Concession de licence n°11364 - Publication au BOPI
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07
Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167920 - Publication au BOPI 1994-01-17
Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11
Inscription - Transmission de propriété n°32802 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°34225 - Publication au BOPI
Inscription le 4 février 2014 - Changement d'adresse n°617896 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04
Inscription le 4 février 2014 - Changement de dénomination n°617895 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04