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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS
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SPASMAVÉRINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPASMAVÉRINE
SANOFI-AVENTIS Société anonyme

Numéro de dépôt :
1357947
Date de dépôt :
06/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2016

Présentation de la marque SPASMAVÉRINE

Déposée le 6 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPASMAVÉRINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS domicilié(e) 174, Avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2315253) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis Direction Juridique Marques domicilié(e) 82, Avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2315253) - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPASMAVÉRINE est expirée depuis le 6 juin 2016.

SANOFI-AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


SANOFI-AVENTIS Société anonyme - 174, Avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2315253) - 75013 - France - SIREN 395030844


sanofi-aventis Direction Juridique Marques - 82, Avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2315253) - 94255 - France


Renouvellement sans limitation n°2069668 - Publication au BOPI 1996-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Inscription le 19 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°453504 - Publication au BOPI 2006-05-19

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2006 n°2315253 - Publication au BOPI 2006-05-19

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, étoffes et matériel pour pansements.