Déposée le 16 décembre 2010 par la société SANOFI-AVENTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLEDUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-01 du 7 janvier 2011.
Le déposant est la société SANOFI-AVENTIS domicilié(e) 174, avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi-aventis, Direction Juridique Marques domicilié(e) 82, avenue Raspail - 94255 - GENTILLY Cedex - France.
La marque SOLEDUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI-AVENTIS - 174, avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 395030844
Sanofi-aventis, Direction Juridique Marques - 82, avenue Raspail - 94255 - GENTILLY Cedex - France
Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01
Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
Disques compacts numériques, logiciel dans le domaine médical.
Papier, carton, articles en papier ou en carton à savoir : cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, imprimés, journaux et périodiques, livres, dans le domaine médical. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) dans le domaine médical.
Organisation de séminaires, de groupes de travail et de congrès dans le domaine médical. Education et information dans le domaine médical. Edition de revues, de livres et de guides dans le domaine médical.
Services de recherche scientifique à buts médicaux. Organisation de groupes de recherche dans le domaine médical. Organisation d'essais cliniques.
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