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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sanofi-aventis
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SOLAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLAC
Sanofi-aventis Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1339867
Date de dépôt :
23/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2016

Présentation de la marque SOLAC

Déposée le 23 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) Sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanofi-aventis domicilié(e) 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2305740) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi-aventis Direction Juridique Marques domicilié(e) 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2305740) - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLAC est expirée depuis le 23 janvier 2016.

Sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


Sanofi-aventis Société Anonyme - 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2305740) - 75013 - France - SIREN 395030844


Sanofi-aventis Direction Juridique Marques - 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2305740) - 94255 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Renouvellement sans limitation n°2060134 - Publication au BOPI 1996-07

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2006 n°2305740 - Publication au BOPI 2006-01-20

Inscription le 16 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190640 - Publication au BOPI 1995-10-16

Inscription le 20 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426376 - Publication au BOPI 2006-01-20

Inscription le 21 septembre 1998 - Changement de dénomination n°262347 - Publication au BOPI 1998-09-21

Inscription le 21 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265149 - Publication au BOPI 1998-10-21

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 16 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190641 - Publication au BOPI 1995-10-16

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres;matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.