Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS
/
SEGOLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEGOLAN
SANOFI-AVENTIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1310247
Date de dépôt :
23/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2015

Présentation de la marque SEGOLAN

Déposée le 23 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEGOLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS domicilié(e) 174, avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2283782) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI-AVENTIS Département des Marques domicilié(e) 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2283782) - 94255 - France.

La marque SEGOLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEGOLAN est expirée depuis le 23 mai 2015.

SANOFI-AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


SANOFI-AVENTIS Société Anonyme - 174, avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2283782) - 75013 - France - SIREN 395030844


SANOFI-AVENTIS Département des Marques - 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX (dossier no 2283782) - 94255 - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 2005 n°2283782 - Publication au BOPI 2005-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Inscription le 20 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161218 - Publication au BOPI 1993-07-20

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Renouvellement sans limitation n°2048420 - Publication au BOPI 1995-25

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants.