Déposée par voie électronique le 11 août 2010 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SANOFI AVENTIS ONCOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS domicilié(e) 174 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI-AVENTIS domicilié(e) Direction Juridique Marques Bénédicte SIRVEN 82, avenue Raspail 94255 GENTILLY cedex - France.
La marque SANOFI AVENTIS ONCOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANOFI-AVENTIS, SOCIETE ANONYME - 174 AVENUE DE FRANCE - 75013 - PARIS - France - SIREN 395030844
SANOFI-AVENTIS - Direction Juridique Marques Bénédicte SIRVEN 82, avenue Raspail 94255 GENTILLY cedex - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30
Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28
Produits pharmaceutiques pour la prévention et le traitement du cancer, préparation pour le diagnostic et le traitement du cancer. ;
Cassettes audio et vidéo, cédéroms et programmes d'ordinateurs, pour utilisation dans le domaine pharmaceutique et médical, logiciel de base de données dans le domaine de l'oncologie. ;
Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; radiographies à usage médical. ;
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, magazines ,revues , périodiques, brochures, livres distribués en relation avec le domaine de l'oncologie. ;
Publicité. Marketing. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. ;
Télécommunications, communications par ordinateur y compris par Internet ; transmission d'informations concernant le domaine de l'oncologie. ;
Education ; formation ; formation dans le domaine pharmaceutique et médical ; organisation et conduite de conférences, congrès et séminaires ; édition de revues, livres, guides et bases de données dans le domaine médical ; Éducation ; formation, Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche à savoir : recherche en chimie, recherche biologique et pharmaceutique, conception et développement de logiciel et bases de données. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine pharmaceutique et médical. ;
Services médicaux ; soins de santé ; consultations en matière de pharmacie et de santé. Programme de sensibilisation et d'information dans le domaine de l'oncologie.
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