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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Sanofi-aventis
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Programme ALDEE Actions Locales de Développement Economique et d'Echanges
Marque expirée - Marque en non vigueur

Programme ALDEE Actions Locales de Développement Economique et d'Echanges
Sanofi-aventis Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3433675
Date de dépôt :
09/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2016
Programme ALDEE Actions Locales de Développement Economique et d\'Echanges de Sanofi-aventis

Présentation de la marque Programme ALDEE Actions Locales de Développement Economique et d'Echanges

Déposée le 9 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) Sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Programme ALDEE Actions Locales de Développement Economique et d'Echanges »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sanofi-aventis domicilié(e) 174 avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sanofi-aventis Direction Juridique Marques Mme Carole Tricoire domicilié(e) 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY Cédex - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Programme ALDEE Actions Locales de Développement Economique et d'Echanges est expirée depuis le 9 juin 2016.

Sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


Sanofi-aventis Société Anonyme - 174 avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 395030844


Sanofi-aventis Direction Juridique Marques Mme Carole Tricoire - 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY Cédex - 94255 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Conception et mise en œuvre de programmes d'actions locales de développement économique et d'échangés, assistance et mise en place de projets d'actions de développement durable, de développement local, de développement politique, économique, social et environnemental à savoir : aide à la direction des affaires.

Organisation et conduite de comités, séminaires, colloques, conférences, réunions d'affaires visant à faciliter les échanges entre les acteurs et les entités économiques locaux, à organiser le suivi régulier et le pilotage des projets d'actions ; édition de revues, publications, calendriers, tableaux de bord, compte-rendus dans le domaine du développement durable.