Marque expirée - Marque en non vigueur

PIVAPORT
sanofi-aventis société anonyme

Numéro de dépôt :
3462081
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
10/11/2016
PIVAPORT de sanofi-aventis

Présentation de la marque PIVAPORT

Déposée le 10 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « PIVAPORT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis domicilié(e) 174, avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANOFI-AVENTIS Direction Juridique Marques domicilié(e) 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIVAPORT est expirée depuis le 10 novembre 2016.

sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


sanofi-aventis société anonyme - 174, avenue de France,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 395030844


SANOFI-AVENTIS Direction Juridique Marques - 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY CEDEX - 94255 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; inhalateurs pour le traitement des troubles respiratoires et allergiques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.