NOVASANTE
Présentation de la marque NOVASANTE
Déposée le 20 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) SANOFI-AVENTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVASANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOVASANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASANTE est expirée depuis le 20 avril 2021.
SANOFI-AVENTIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 29 août 2012 - Changement d'adresse n°583279 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29
Inscription le 29 août 2012 - Changement de dénomination n°583278 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29