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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis
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NOTTEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOTTEM
sanofi-aventis Société anonyme

Numéro de dépôt :
97684400
Date de dépôt :
26/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2017

Présentation de la marque NOTTEM

Déposée le 26 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTTEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis domicilié(e) 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2344882) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis Département des Marques A l'attention de Edith GOURTAY domicilié(e) 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY (dossier no 2344882) - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTTEM est expirée depuis le 26 juin 2017.

sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


sanofi-aventis Société anonyme - 174 avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2344882) - 75013 - France - SIREN 395030844


sanofi-aventis Département des Marques A l'attention de Edith GOURTAY - 82 avenue Raspail,94255 GENTILLY (dossier no 2344882) - 94255 - France


Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293415 - Publication au BOPI 2000-01-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2007 n°2344882 - Publication au BOPI 2007-06-26

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

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