Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOCERTONE
sanofi-aventis, société anonyme

Numéro de dépôt :
1632925
Date de dépôt :
12/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2020

Présentation de la marque NOCERTONE

Déposée le 12 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOCERTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis domicilié(e) 174, Avenue de France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis, Direction Juridique Marques domicilié(e) 82, avenue Raspail - 94255 - GENTILLY Cedex - France.

La marque NOCERTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOCERTONE est expirée depuis le 12 décembre 2020.

sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


sanofi-aventis, société anonyme - 174, Avenue de France - 75013 - PARIS - France - SIREN 395030844


sanofi-aventis, Direction Juridique Marques - 82, avenue Raspail - 94255 - GENTILLY Cedex - France


Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2000 n°2185425 - Publication au BOPI 2000-11-03

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2010 n°2450387 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination n°556941 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 28 août 2012 - Changement d'adresse n°583063 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides