Marque expirée - Marque en non vigueur

NEGRAM
sanofi-aventis société anonyme

Numéro de dépôt :
1411798
Date de dépôt :
03/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2017

Présentation de la marque NEGRAM

Déposée le 3 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEGRAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sanofi-aventis domicilié(e) 174, Avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2342350) - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 030 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanofi-aventis Direction Juridique Marques domicilié(e) 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2342350) - 94255 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NEGRAM est expirée depuis le 3 juin 2017.

sanofi-aventis a également déposé les autres marques suivantes : SOLADI , TRANGOREX , VADILEX , SORBITOL DELALANDE , ARYCOR , PLESAL , MICROPAKINE , PLEKOVIR , GYNOSPASMINE , FLUOMATIC


sanofi-aventis société anonyme - 174, Avenue de France,75013 PARIS (dossier no 2342350) - 75013 - France - SIREN 395030844


sanofi-aventis Direction Juridique Marques - 82, avenue Raspail,94255 GENTILLY Cedex (dossier no 2342350) - 94255 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2007 n°2342350 - Publication au BOPI 2007-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Inscription le 23 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231559 - Publication au BOPI 1997-01-23

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de dénomination n°408729 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Renouvellement sans limitation n°2086028 - Publication au BOPI 1997-16

Inscription le 4 février 2014 - Changement de dénomination n°617895 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Inscription le 4 février 2014 - Changement d'adresse n°617896 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04

Préparations et substances pharmaceutiques.